Mentions légales

Crédits

Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

Propriété du site

shop-fbi - M.Joachim Andreas
RCS Paris  848 542 023 00017
Code Naf : 4799B - Vente par automate et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

N° TVA Intracommunautaire FR82848542023

Siège social :

shop-fbi au capital de 1000 euro
9 rue Anatole de la Forge
75017 Paris

Téléphone: 09 53 36 42 36

Email : info@shop-fbi.fr
Représenté par : Monsieur Andreas Joachim

Hébergement

OVH

Réalisation

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de  SAS Fédéral Business Internet FBI et est protégé par les lois de la propriété intellectuelle. Le site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de SAS Fédéral Business Internet FBI qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

L'usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de SAS Fédéral Business Internet FBI, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le site ne sont pas sous le contrôle de SAS Fédéral Business Internet FBI et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.

SAS Fédéral Business Internet FBI est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

INFORMATIQUE ET LIBERTES – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES


SAS Fédéral Business Internet FBI dispose d'une politique de données personnelles pour son Site, conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004.


SAS Fédéral Business Internet FBI est responsable du traitement de vos données personnelles et en est la seule destinataire. 
SAS Fédéral Business Internet FBI s'engage à préserver la confidentialité de vos données personnelles.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (récépissé n°1518542) et vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression au traitement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer vos droits en nous envoyant un email via notre formulaire de contact ou en nous adressant un courrier à :

SAS Fédéral Business Internet FBI
9 rue Anatole de la Forge 75017 Paris FRANCE
Email : info@shop-fbi.fr

GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

SAS Fédéral Business Internet FBI s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du site soient exactes et mises à jour. Cependant, SAS Fédéral Business Internet FBI ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. SAS Fédéral Business Internet FBI n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site. SAS Fédéral Business Internet FBI décline également toute responsabilité concernant l'accès et le contenu de sites liés au site.

En aucun cas, SAS Fédéral Business Internet FBI ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du site. Notamment, SAS Fédéral Business Internet FBI décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du site, de survenance de bugs, de tout dommage résultant d'acte frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du site.

DROIT APPLICABLE

Les présentes Mentions Légales sont établies en conformité avec le droit français.

Le consommateur peut saisir ,soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.


Follow us on Facebook